Conseil de Vie Sociale (CVS)

Le CVS est une instance élue par les résidents et les familles d’un établissement médico-social, comme les résidences autonomie et les EHPAD (établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes). Composé de représentants des résidents, des familles et du personnel de l’établissement, le conseil de la vie sociale donne son avis et fait des propositions sur toutes les questions liées au fonctionnement de l’établissement : qualité des prestations, amélioration du cadre de vie… Son rôle est consultatif.

Le CVS favorise l’expression et la participation des résidents et de leur famille à la vie de la structure. 

Le CVS actuel a été élu au printemps 2021 pour une durée de 3 ans et est présidé par une résidente.

La composition du CVS pour l’exercice 2021-2024 est la suivante :

• 4 représentants des résidents,

• 3 représentants des familles,

• 1 représentant du personnel,

• 1 représentant de l’organisme gestionnaire.

Les divers représentants ont été élus par leur collègue respectif.

Le directeur de l’établissement ou son représentant participe aux réunions avec voix consultative.

Le CVS peut inviter qui il souhaite à participer à une de ses réunions, à titre consultatif, en fonction de l’ordre du jour.

Les représentants des résidents et des familles élus au conseil de la vie sociale interviennent bénévolement.

Réunis tous les trimestres, le conseil de la vie sociale peut donner son avis et fait des propositions sur :

• les projets de travaux,

• l’affectation des locaux collectifs,

• l’entretien des locaux,

• la mise en place de nouveaux services,

• les modifications de la prise en charge ayant un impact sur les résidents,

• le programme des animations,

• l’organisation intérieure et la vie quotidienne…

• les mesures prises pour favoriser les relations entre les participants.

Les représentants des résidents et des familles élus au conseil de la vie sociale sont les interlocuteurs privilégiés des résidents et familles qui n’y siègent pas. Ils apportent des informations et des conseils aux résidents et à leurs familles. Avant la tenue d’un conseil, ils peuvent passer les voir et recueillir leurs remarques pour en faire part lors de la réunion.

Le conseil de la vie sociale doit obligatoirement être consulté sur des documents ou décisions importantes, dans le cadre de leur élaboration ou de leur révision : le règlement de fonctionnement de l’établissement et le projet d’établissement.

Le rôle du conseil de la vie sociale est uniquement consultatif. La direction de l’établissement doit tenir compte des avis du conseil de la vie sociale mais elle reste responsable des décisions relatives à la gestion de la structure.

En parallèle du CVS, une commission restauration trimestrielle est organisée avec la participation de tous les résidents de l’établissement.